Accueil | Arrêtés | Urbanisme | Avis au public parution officielle


Avis au public parution officielle

Documents

Trier par : Titre | Date | Clics [ Croissant ]

Arrêté Liaison électrique souterraine St Savournin Rousset Arrêté Liaison électrique souterraine St Savournin Rousset

populaire !
Date de mise en ligne: 04/10/2018
Date de modification: 04/10/2018
Taille du fichier: 1.95 MB
Téléchargements: 325

Arrêté complémentaire autorisant le système d'assainissement de Fuveau Gréasque Arrêté complémentaire autorisant le système d'assainissement de Fuveau Gréasque

populaire !
Date de mise en ligne: 03/09/2018
Date de modification: 03/09/2018
Taille du fichier: 6.13 MB
Téléchargements: 360

Conclusion - Enquête public 77 parc photovoltaïque des Sauvaires Conclusion - Enquête public 77 parc photovoltaïque des Sauvaires

populaire !
Date de mise en ligne: 29/08/2018
Date de modification: 29/08/2018
Taille du fichier: 665.45 KB
Téléchargements: 334

Rapport commissaire enquêteur - Enquête public Parc Photovoltaïque des Sauvaires Rapport commissaire enquêteur - Enquête public Parc Photovoltaïque des Sauvaires

populaire !
Date de mise en ligne: 28/08/2018
Date de modification: 28/08/2018
Taille du fichier: 1.83 MB
Téléchargements: 407

Avis d'enquête et arrêté Projet centrale photovoltaïque Les Sauvaires Avis d'enquête et arrêté Projet centrale photovoltaïque Les Sauvaires

populaire !
Date de mise en ligne: 25/06/2018
Date de modification: 25/06/2018
Taille du fichier: 282 KB
Téléchargements: 716

2018 05 24 - Annexes - Plans des rénovations des conduites des puits de l'arc 2018 05 24 - Annexes - Plans des rénovations des conduites des puits de l'arc

populaire !
Date de mise en ligne: 24/05/2018
Date de modification: 24/05/2018
Taille du fichier: 3.21 MB
Téléchargements: 517

2018 05 24 - Arrêté autorisant l'occupation temporaire de parcelles de terrain au bénéfice des agents de la sct Canal de Provence 2018 05 24 - Arrêté autorisant l'occupation temporaire de parcelles de terrain au bénéfice des agents de la sct Canal de Provence

populaire !
Date de mise en ligne: 24/05/2018
Date de modification: 24/05/2018
Taille du fichier: 5.72 MB
Téléchargements: 676

Récépissé de déclaration concernant le projet photovoltaïque des Sauvaires Récépissé de déclaration concernant le projet photovoltaïque des Sauvaires

populaire !
Date de mise en ligne: 09/05/2018
Date de modification: 09/05/2018
Taille du fichier: 400.38 KB
Téléchargements: 525

Arrêté inter-préfectoral Arrêté inter-préfectoral

populaire !
Date de mise en ligne: 13/03/2018
Date de modification: 13/03/2018
Taille du fichier: 3.01 MB
Téléchargements: 653

Portant Déclaration d'Intérêt Général pour les travaux d'entretien et de restauration des cours d'eau du bassin de l'Arc (programme pluriannuel 2017-2022) au bénéfice du Syndicat d'Aménagement du Bassin de l'Arc sur les communes de : Aix-en-Provence, Beaurecueil, Berre-l'Etang, Bouc-Bel-Air, Cabriès, Châteauneuf-le-Rouge, Coudoux, Eguilles, Fuveau, La Fare-les-Oliviers, Lançon-Provence, Gardanne, Le Tholonet, Meyreuil, Peynier, Puyloubier, Rousset, Saint Antonin sur Bayon, Saint Marc-Jaumegarde, Simiane-Collongue, Trets, Ventabren, Velaux, Pourcieux, Pourrières.

EXTRAIT D'ARRETE UNIPER FRANCE POWER EXTRAIT D'ARRETE UNIPER FRANCE POWER

populaire !
Date de mise en ligne: 31/01/2018
Date de modification: 31/01/2018
Taille du fichier: 2.11 MB
Téléchargements: 644

Extrait d'Arrêté renouvelant, à la société UNIPER FRANCE POWER, l'autorisation d'exploiter le stockage de cendres "Le Terril de Bramefin", situé sur la commune de Fuveau.

ARRETE RTE ARRETE RTE

populaire !
Date de mise en ligne: 21/12/2017
Date de modification: 21/12/2017
Taille du fichier: 3.26 MB
Téléchargements: 953

Arrêté portant approbation du projet d'ouvrage et autorisation d'exécution des travaux pour création de liaisons souterraines 63 000 volts.

ARRETE DE CONSERVATION CADASTRALE ARRETE DE CONSERVATION CADASTRALE

populaire !
Date de mise en ligne: 22/08/2017
Date de modification: 22/08/2017
Taille du fichier: 183.6 KB
Téléchargements: 990

Arrêté annexé à l'avis aux propriétaires fonciers pour la tournée annuelle de conservation cadastrale.

Arrêté portant autorisation à pénétrer dans les propriétés publiques ou privées (IGN) Arrêté portant autorisation à pénétrer dans les propriétés publiques ou privées (IGN)

populaire !
Date de mise en ligne: 13/02/2017
Date de modification: 13/02/2017
Taille du fichier: 179.45 KB
Téléchargements: 1326

Arrêté et délibération SCOT Arrêté et délibération SCOT

populaire !
Date de mise en ligne: 20/01/2017
Date de modification: 20/01/2017
Taille du fichier: 603.42 KB
Téléchargements: 1330

Barreau de la barque - Plan Barreau de la barque - Plan

populaire !
Date de mise en ligne: 30/09/2016
Date de modification: 30/09/2016
Taille du fichier: 163.04 KB
Téléchargements: 1612