Accès au portail famille de Fuveau
Services en ligne et formulaires
Publié le 18 janvier 2021 Par Marie German 122 téléchargements
Publié le 13 janvier 2021 Par Marie German 72 téléchargements
Publié le 18 juin 2020 Par Marie German 624 téléchargements
Publié le 18 juin 2020 Par Marie German 617 téléchargements
Attention : dossier et registre consultable en Salle du Conseil
Publié le 13 mai 2020 Par Marie German 593 téléchargements
Le document est consultable pendant un mois au service urbanisme
Publié le 24 février 2020 Par Marie German 638 téléchargements
ENQUÊTE PUBLIQUE ANNULÉE
Publié le 24 février 2020 Par Marie German 695 téléchargements
Publié le 21 novembre 2019 Par Marie German 812 téléchargements
Publié le 21 novembre 2019 Par Marie German 732 téléchargements
Publié le 4 novembre 2019 Par Marie German 731 téléchargements
Publié le 21 octobre 2019 Par Marie German 737 téléchargements
Publié le 21 octobre 2019 Par Marie German 770 téléchargements
Publié le 12 avril 2019 Par Marie German 1195 téléchargements
Publié le 12 avril 2019 Par Marie German 1053 téléchargements
Publié le 4 octobre 2018 Par Marie German 1923 téléchargements
Publié le 3 septembre 2018 Par Marie German 1738 téléchargements
Publié le 29 août 2018 Par Marie German 1761 téléchargements
Publié le 28 août 2018 Par Marie German 2091 téléchargements
Publié le 25 juin 2018 Par Marie German 1981 téléchargements
Publié le 24 mai 2018 Par Marie German 2035 téléchargements
Publié le 24 mai 2018 Par Marie German 2688 téléchargements
Publié le 9 mai 2018 Par Marie German 1839 téléchargements
Publié le 13 mars 2018 Par N.Ammora 2224 téléchargements
Portant Déclaration d'Intérêt Général pour les travaux d'entretien et de restauration des cours d'eau du bassin de l'Arc (programme pluriannuel 2017-2022) au bénéfice du Syndicat d'Aménagement du Bassin de l'Arc sur les communes de : Aix-en-Provence, Beaurecueil, Berre-l'Etang, Bouc-Bel-Air, Cabriès, Châteauneuf-le-Rouge, Coudoux, Eguilles, Fuveau, La Fare-les-Oliviers, Lançon-Provence, Gardanne, Le Tholonet, Meyreuil, Peynier, Puyloubier, Rousset, Saint Antonin sur Bayon, Saint Marc-Jaumegarde, Simiane-Collongue, Trets, Ventabren, Velaux, Pourcieux, Pourrières.
Publié le 31 janvier 2018 Par N.Ammora 2065 téléchargements
Extrait d'Arrêté renouvelant, à la société UNIPER FRANCE POWER, l'autorisation d'exploiter le stockage de cendres "Le Terril de Bramefin", situé sur la commune de Fuveau.
Publié le 21 décembre 2017 Par N.Ammora 2626 téléchargements
Arrêté portant approbation du projet d'ouvrage et autorisation d'exécution des travaux pour création de liaisons souterraines 63 000 volts.
Publié le 22 août 2017 Par N.Ammora 2174 téléchargements
Arrêté annexé à l'avis aux propriétaires fonciers pour la tournée annuelle de conservation cadastrale.
Publié le 13 février 2017 Par Marie German 2591 téléchargements
Publié le 20 janvier 2017 Par Marie German 2597 téléchargements
Publié le 30 septembre 2016 Par Marie German 2814 téléchargements
Publié le 30 septembre 2016 Par Marie German 2903 téléchargements
Publié le 6 juin 2016 Par Marie German 2823 téléchargements
Publié le 6 juin 2016 Par Marie German 2653 téléchargements
Publié le 6 juin 2016 Par Marie German 3891 téléchargements
Publié le 6 juin 2016 Par Marie German 2615 téléchargements
Publié le 6 juin 2016 Par Marie German 2516 téléchargements
Publié le 6 juin 2016 Par Marie German 2523 téléchargements
Publié le 6 juin 2016 Par Marie German 2619 téléchargements
Publié le 6 juin 2016 Par Marie German 2499 téléchargements
Publié le 15 février 2016 Par Marie German 3549 téléchargements
Publié le 4 janvier 2016 Par Marie German 9012 téléchargements
Publié le 17 mars 2015 Par N.Ammora 4143 téléchargements
Délibération du conseil communautaire séance du 19.02.2015 - Aménagement du territoire - Prospective et aménagement de l'espace/SCOT - Arrêt du projet de Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) du Pays d'Aix
Publié le 18 juillet 2014 Par N.Ammora 4549 téléchargements
Aménagement du territoire - Prospective et aménagement de l'espace / SCOT - Prescription de l'élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) du Pays d'Aix sur son nouveau périmètre - Objectifs poursuivis et modalités de concertation.
Publié le 16 octobre 2012 Par N.Ammora 6272 téléchargements
Désormais pour déposer un permis de construire, il vous faut joindre : Une attestation de conformité relative à l'assainissement non collectif obtenue auprès du Service Public d'Assainissement Non Collectif de la Communauté du Pays d'Aix au préalable.
Les formulaires sont disponible via ce lien : Que faire lorsque l'on souhaite installer un dispositif d'assainissement non collectif ?
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