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Avis au public parution officielle

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ARRETE DE CONSERVATION CADASTRALE ARRETE DE CONSERVATION CADASTRALE

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Date de mise en ligne: 22/08/2017
Date de modification: 22/08/2017
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Arrêté annexé à l'avis aux propriétaires fonciers pour la tournée annuelle de conservation cadastrale.

AVIS AUX PROPRIETAIRES FONCIERS AVIS AUX PROPRIETAIRES FONCIERS

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Date de mise en ligne: 22/08/2017
Date de modification: 22/08/2017
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Tournée annuelle de conservation cadastrale durant les mois d'août, de septembre, d'octobre 2017.

Annexes de l'arrêté portant mise en demeure à l'encontre de la Société UNIPER France POWER SAS Annexes de l'arrêté portant mise en demeure à l'encontre de la Société UNIPER France POWER SAS

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Date de mise en ligne: 19/06/2017
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Annexes de l'arrêté portant mise en demeure à l’encontre de la société UNIPER France POWER SAS de régulariser la situation administrative des installations de la Centrale de Provence 

Arrêté portant mise en demeure de la société UNIPER Arrêté portant mise en demeure de la société UNIPER

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Date de mise en ligne: 19/06/2017
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Arrêté portant mise en demeure à l’encontre de la société UNIPER France POWER SAS de régulariser la situation administrative des installations de la Centrale de Provence

Arrêté portant autorisation à pénétrer dans les propriétés publiques ou privées (IGN) Arrêté portant autorisation à pénétrer dans les propriétés publiques ou privées (IGN)

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Date de mise en ligne: 13/02/2017
Date de modification: 13/02/2017
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Arrêté et délibération SCOT Arrêté et délibération SCOT

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Date de mise en ligne: 20/01/2017
Date de modification: 20/01/2017
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Barreau de la barque - Plan Barreau de la barque - Plan

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Date de mise en ligne: 30/09/2016
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Arrêté de déclaration d'utilité publique - Barreau de la Barque Arrêté de déclaration d'utilité publique - Barreau de la Barque

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Date de mise en ligne: 30/09/2016
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Arrêté préfectoral autorisant le CD des BDR à réaliser les ouvrages hydrauliques associés à la liaison routière entre le RD6 et l'A8 Arrêté préfectoral autorisant le CD des BDR à réaliser les ouvrages hydrauliques associés à la liaison routière entre le RD6 et l'A8

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Date de mise en ligne: 18/07/2016
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L'intégralité du dossier est consultable au service urbanisme aux jours et heures d'ouverture au public et à l'agence communale de la barque du lundi au vendredi de 14h à 16h

Contournement de la Barque - 8 - 2e partie annexes au rapport de l’enquête publique unique Contournement de la Barque - 8 - 2e partie annexes au rapport de l’enquête publique unique

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Date de mise en ligne: 06/06/2016
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Contournement de la Barque - 7 - Conclusions sur la mise en compatibilité du plan d’occupation des sols de Châteauneuf le rouge Contournement de la Barque - 7 - Conclusions sur la mise en compatibilité du plan d’occupation des sols de Châteauneuf le rouge

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Date de mise en ligne: 06/06/2016
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Contournement de la Barque - 6 - Procès-verbal de synthèse des observations recueillies pendant l’enquête Contournement de la Barque - 6 - Procès-verbal de synthèse des observations recueillies pendant l’enquête

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Date de mise en ligne: 06/06/2016
Date de modification: 06/06/2016
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Contournement de la Barque - 5 - Conclusions sur l’enquête parcellaire Contournement de la Barque - 5 - Conclusions sur l’enquête parcellaire

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Date de mise en ligne: 06/06/2016
Date de modification: 06/06/2016
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Contournement de la Barque - 4 - Conclusions sur la demande d’autorisation au titre de la loi sur l’eau Contournement de la Barque - 4 - Conclusions sur la demande d’autorisation au titre de la loi sur l’eau

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Date de mise en ligne: 06/06/2016
Date de modification: 06/06/2016
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Contournement de la Barque - 3 - Conclusion sur la mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de Fuveau Contournement de la Barque - 3 - Conclusion sur la mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de Fuveau

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Date de mise en ligne: 06/06/2016
Date de modification: 06/06/2016
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