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Avis au public parution officielle

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Arrêté complémentaire autorisant le système d'assainissement de Fuveau Gréasque Arrêté complémentaire autorisant le système d'assainissement de Fuveau Gréasque

Date de mise en ligne: 03/09/2018
Date de modification: 03/09/2018
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Conclusion - Enquête public 77 parc photovoltaïque des Sauvaires Conclusion - Enquête public 77 parc photovoltaïque des Sauvaires

Date de mise en ligne: 29/08/2018
Date de modification: 29/08/2018
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Rapport commissaire enquêteur - Enquête public Parc Photovoltaïque des Sauvaires Rapport commissaire enquêteur - Enquête public Parc Photovoltaïque des Sauvaires

Date de mise en ligne: 28/08/2018
Date de modification: 28/08/2018
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Avis d'enquête et arrêté Projet centrale photovoltaïque Les Sauvaires Avis d'enquête et arrêté Projet centrale photovoltaïque Les Sauvaires

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Date de mise en ligne: 25/06/2018
Date de modification: 25/06/2018
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2018 05 24 - Annexes - Plans des rénovations des conduites des puits de l'arc 2018 05 24 - Annexes - Plans des rénovations des conduites des puits de l'arc

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Date de mise en ligne: 24/05/2018
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2018 05 24 - Arrêté autorisant l'occupation temporaire de parcelles de terrain au bénéfice des agents de la sct Canal de Provence 2018 05 24 - Arrêté autorisant l'occupation temporaire de parcelles de terrain au bénéfice des agents de la sct Canal de Provence

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Date de mise en ligne: 24/05/2018
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Récépissé de déclaration concernant le projet photovoltaïque des Sauvaires Récépissé de déclaration concernant le projet photovoltaïque des Sauvaires

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Date de mise en ligne: 09/05/2018
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Arrêté inter-préfectoral Arrêté inter-préfectoral

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Date de mise en ligne: 13/03/2018
Date de modification: 13/03/2018
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Portant Déclaration d'Intérêt Général pour les travaux d'entretien et de restauration des cours d'eau du bassin de l'Arc (programme pluriannuel 2017-2022) au bénéfice du Syndicat d'Aménagement du Bassin de l'Arc sur les communes de : Aix-en-Provence, Beaurecueil, Berre-l'Etang, Bouc-Bel-Air, Cabriès, Châteauneuf-le-Rouge, Coudoux, Eguilles, Fuveau, La Fare-les-Oliviers, Lançon-Provence, Gardanne, Le Tholonet, Meyreuil, Peynier, Puyloubier, Rousset, Saint Antonin sur Bayon, Saint Marc-Jaumegarde, Simiane-Collongue, Trets, Ventabren, Velaux, Pourcieux, Pourrières.

EXTRAIT D'ARRETE UNIPER FRANCE POWER EXTRAIT D'ARRETE UNIPER FRANCE POWER

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Date de mise en ligne: 31/01/2018
Date de modification: 31/01/2018
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Extrait d'Arrêté renouvelant, à la société UNIPER FRANCE POWER, l'autorisation d'exploiter le stockage de cendres "Le Terril de Bramefin", situé sur la commune de Fuveau.

ARRETE RTE ARRETE RTE

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Date de mise en ligne: 21/12/2017
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Arrêté portant approbation du projet d'ouvrage et autorisation d'exécution des travaux pour création de liaisons souterraines 63 000 volts.

ARRETE DE CONSERVATION CADASTRALE ARRETE DE CONSERVATION CADASTRALE

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Date de mise en ligne: 22/08/2017
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Arrêté annexé à l'avis aux propriétaires fonciers pour la tournée annuelle de conservation cadastrale.

Arrêté portant autorisation à pénétrer dans les propriétés publiques ou privées (IGN) Arrêté portant autorisation à pénétrer dans les propriétés publiques ou privées (IGN)

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Date de mise en ligne: 13/02/2017
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Arrêté et délibération SCOT Arrêté et délibération SCOT

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Date de mise en ligne: 20/01/2017
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Barreau de la barque - Plan Barreau de la barque - Plan

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Date de mise en ligne: 30/09/2016
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Arrêté de déclaration d'utilité publique - Barreau de la Barque Arrêté de déclaration d'utilité publique - Barreau de la Barque

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Date de mise en ligne: 30/09/2016
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