Avis au public parution officielle

Documents

Trier par : Titre | Date | Clics | [ Croissant ]

Délibération du SCOT du 17 décembre 2015 Délibération du SCOT du 17 décembre 2015

populaire !
Date de mise en ligne: 04/01/2016
Date de modification: 04/01/2016
Taille du fichier: 852.56 KB
Téléchargements: 7301

INFORMATION SUR L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF INFORMATION SUR L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

populaire !
Date de mise en ligne: 16/10/2012
Date de modification: 10/01/2013
Taille du fichier: 2.37 MB
Téléchargements: 4323

Désormais pour déposer un permis de construire, il vous faut joindre : Une attestation de conformité relative à l'assainissement non collectif obtenue auprès du Service Public d'Assainissement Non Collectif de la Communauté du Pays d'Aix au préalable.

Les formulaires sont disponible via ce lien : Que faire lorsque l'on souhaite installer un dispositif d'assainissement non collectif ?

SCOT du Pays d'Aix sur son nouveau périmètre SCOT du Pays d'Aix sur son nouveau périmètre

populaire !
Date de mise en ligne: 18/07/2014
Date de modification: 18/07/2014
Taille du fichier: 317.46 KB
Téléchargements: 2795

Aménagement du territoire - Prospective et aménagement de l'espace / SCOT - Prescription de l'élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) du Pays d'Aix sur son nouveau périmètre - Objectifs poursuivis et modalités de concertation.

SCOT - ARRET DU PROJET SCOT - ARRET DU PROJET

populaire !
Date de mise en ligne: 17/03/2015
Date de modification: 17/03/2015
Taille du fichier: 1.55 MB
Téléchargements: 2446

Délibération du conseil communautaire séance du 19.02.2015 - Aménagement du territoire - Prospective et aménagement de l'espace/SCOT - Arrêt du projet de Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) du Pays d'Aix

Approbation définitive du projet de deuxième Plan Local habitat de la CPA Approbation définitive du projet de deuxième Plan Local habitat de la CPA

populaire !
Date de mise en ligne: 15/02/2016
Date de modification: 15/02/2016
Taille du fichier: 1.03 MB
Téléchargements: 1841

Contournement de la Barque - 6 - Procès-verbal de synthèse des observations recueillies pendant l’enquête Contournement de la Barque - 6 - Procès-verbal de synthèse des observations recueillies pendant l’enquête

populaire !
Date de mise en ligne: 06/06/2016
Date de modification: 06/06/2016
Taille du fichier: 555.85 KB
Téléchargements: 1362

Barreau de la barque - Plan Barreau de la barque - Plan

populaire !
Date de mise en ligne: 30/09/2016
Date de modification: 30/09/2016
Taille du fichier: 163.04 KB
Téléchargements: 1151

Contournement de la Barque - 8 - 2e partie annexes au rapport de l’enquête publique unique Contournement de la Barque - 8 - 2e partie annexes au rapport de l’enquête publique unique

populaire !
Date de mise en ligne: 06/06/2016
Date de modification: 06/06/2016
Taille du fichier: 2.1 MB
Téléchargements: 1150

Contournement de la Barque - 7 - Conclusions sur la mise en compatibilité du plan d’occupation des sols de Châteauneuf le rouge Contournement de la Barque - 7 - Conclusions sur la mise en compatibilité du plan d’occupation des sols de Châteauneuf le rouge

populaire !
Date de mise en ligne: 06/06/2016
Date de modification: 06/06/2016
Taille du fichier: 90.51 KB
Téléchargements: 1127

Contournement de la Barque - 5 - Conclusions sur l’enquête parcellaire Contournement de la Barque - 5 - Conclusions sur l’enquête parcellaire

populaire !
Date de mise en ligne: 06/06/2016
Date de modification: 06/06/2016
Taille du fichier: 129.56 KB
Téléchargements: 1114

Arrêté de déclaration d'utilité publique - Barreau de la Barque Arrêté de déclaration d'utilité publique - Barreau de la Barque

populaire !
Date de mise en ligne: 30/09/2016
Date de modification: 30/09/2016
Taille du fichier: 2.01 MB
Téléchargements: 1073

Contournement de la Barque - 4 - Conclusions sur la demande d’autorisation au titre de la loi sur l’eau Contournement de la Barque - 4 - Conclusions sur la demande d’autorisation au titre de la loi sur l’eau

populaire !
Date de mise en ligne: 06/06/2016
Date de modification: 06/06/2016
Taille du fichier: 89.28 KB
Téléchargements: 1063

Contournement de la Barque - 1 - Procès verbal Contournement de la Barque - 1 - Procès verbal

populaire !
Date de mise en ligne: 06/06/2016
Date de modification: 06/06/2016
Taille du fichier: 200.36 KB
Téléchargements: 1058

Contournement de la Barque - 3 - Conclusion sur la mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de Fuveau Contournement de la Barque - 3 - Conclusion sur la mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de Fuveau

populaire !
Date de mise en ligne: 06/06/2016
Date de modification: 06/06/2016
Taille du fichier: 118.75 KB
Téléchargements: 1057

Contournement de la Barque - 2 - Conclusion sur l’utilité publique du projet Contournement de la Barque - 2 - Conclusion sur l’utilité publique du projet

populaire !
Date de mise en ligne: 06/06/2016
Date de modification: 06/06/2016
Taille du fichier: 218.36 KB
Téléchargements: 1029