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SCOT du Pays d'Aix sur son nouveau périmètre SCOT du Pays d'Aix sur son nouveau périmètre

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Date de mise en ligne: 18/07/2014
Date de modification: 18/07/2014
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Aménagement du territoire - Prospective et aménagement de l'espace / SCOT - Prescription de l'élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) du Pays d'Aix sur son nouveau périmètre - Objectifs poursuivis et modalités de concertation.

SCOT - ARRET DU PROJET SCOT - ARRET DU PROJET

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Date de mise en ligne: 17/03/2015
Date de modification: 17/03/2015
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Délibération du conseil communautaire séance du 19.02.2015 - Aménagement du territoire - Prospective et aménagement de l'espace/SCOT - Arrêt du projet de Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) du Pays d'Aix

Récépissé de déclaration concernant le projet photovoltaïque des Sauvaires Récépissé de déclaration concernant le projet photovoltaïque des Sauvaires

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Date de mise en ligne: 09/05/2018
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INFORMATION SUR L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF INFORMATION SUR L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

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Date de mise en ligne: 16/10/2012
Date de modification: 10/01/2013
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Désormais pour déposer un permis de construire, il vous faut joindre : Une attestation de conformité relative à l'assainissement non collectif obtenue auprès du Service Public d'Assainissement Non Collectif de la Communauté du Pays d'Aix au préalable.

Les formulaires sont disponible via ce lien : Que faire lorsque l'on souhaite installer un dispositif d'assainissement non collectif ?

EXTRAIT D'ARRETE UNIPER FRANCE POWER EXTRAIT D'ARRETE UNIPER FRANCE POWER

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Date de mise en ligne: 31/01/2018
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Extrait d'Arrêté renouvelant, à la société UNIPER FRANCE POWER, l'autorisation d'exploiter le stockage de cendres "Le Terril de Bramefin", situé sur la commune de Fuveau.

Délibération du SCOT du 17 décembre 2015 Délibération du SCOT du 17 décembre 2015

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Date de mise en ligne: 04/01/2016
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Contournement de la Barque - 8 - 2e partie annexes au rapport de l’enquête publique unique Contournement de la Barque - 8 - 2e partie annexes au rapport de l’enquête publique unique

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Date de mise en ligne: 06/06/2016
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Contournement de la Barque - 7 - Conclusions sur la mise en compatibilité du plan d’occupation des sols de Châteauneuf le rouge Contournement de la Barque - 7 - Conclusions sur la mise en compatibilité du plan d’occupation des sols de Châteauneuf le rouge

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Date de mise en ligne: 06/06/2016
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Contournement de la Barque - 6 - Procès-verbal de synthèse des observations recueillies pendant l’enquête Contournement de la Barque - 6 - Procès-verbal de synthèse des observations recueillies pendant l’enquête

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Date de mise en ligne: 06/06/2016
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Contournement de la Barque - 5 - Conclusions sur l’enquête parcellaire Contournement de la Barque - 5 - Conclusions sur l’enquête parcellaire

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Contournement de la Barque - 4 - Conclusions sur la demande d’autorisation au titre de la loi sur l’eau Contournement de la Barque - 4 - Conclusions sur la demande d’autorisation au titre de la loi sur l’eau

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Date de mise en ligne: 06/06/2016
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Contournement de la Barque - 3 - Conclusion sur la mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de Fuveau Contournement de la Barque - 3 - Conclusion sur la mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de Fuveau

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Date de mise en ligne: 06/06/2016
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Contournement de la Barque - 2 - Conclusion sur l’utilité publique du projet Contournement de la Barque - 2 - Conclusion sur l’utilité publique du projet

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Date de mise en ligne: 06/06/2016
Date de modification: 06/06/2016
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Contournement de la Barque - 1 - Procès verbal Contournement de la Barque - 1 - Procès verbal

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Date de mise en ligne: 06/06/2016
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Barreau de la barque - Plan Barreau de la barque - Plan

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Date de mise en ligne: 30/09/2016
Date de modification: 30/09/2016
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