Avis au public parution officielle

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SCOT du Pays d'Aix sur son nouveau périmètre SCOT du Pays d'Aix sur son nouveau périmètre

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Date added: 07/18/2014
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Aménagement du territoire - Prospective et aménagement de l'espace / SCOT - Prescription de l'élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) du Pays d'Aix sur son nouveau périmètre - Objectifs poursuivis et modalités de concertation.

SCOT - ARRET DU PROJET SCOT - ARRET DU PROJET

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Date added: 03/17/2015
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Délibération du conseil communautaire séance du 19.02.2015 - Aménagement du territoire - Prospective et aménagement de l'espace/SCOT - Arrêt du projet de Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) du Pays d'Aix

Récépissé de déclaration concernant le projet photovoltaïque des Sauvaires Récépissé de déclaration concernant le projet photovoltaïque des Sauvaires

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Date added: 05/09/2018
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Rapport commissaire enquêteur - Enquête public Parc Photovoltaïque des Sauvaires Rapport commissaire enquêteur - Enquête public Parc Photovoltaïque des Sauvaires

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INFORMATION SUR L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF INFORMATION SUR L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

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Date added: 10/16/2012
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Désormais pour déposer un permis de construire, il vous faut joindre : Une attestation de conformité relative à l'assainissement non collectif obtenue auprès du Service Public d'Assainissement Non Collectif de la Communauté du Pays d'Aix au préalable.

Les formulaires sont disponible via ce lien : Que faire lorsque l'on souhaite installer un dispositif d'assainissement non collectif ?

EXTRAIT D'ARRETE UNIPER FRANCE POWER EXTRAIT D'ARRETE UNIPER FRANCE POWER

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Date added: 01/31/2018
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Extrait d'Arrêté renouvelant, à la société UNIPER FRANCE POWER, l'autorisation d'exploiter le stockage de cendres "Le Terril de Bramefin", situé sur la commune de Fuveau.

Délibération du SCOT du 17 décembre 2015 Délibération du SCOT du 17 décembre 2015

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Date added: 01/04/2016
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Contournement de la Barque - 8 - 2e partie annexes au rapport de l’enquête publique unique Contournement de la Barque - 8 - 2e partie annexes au rapport de l’enquête publique unique

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Contournement de la Barque - 6 - Procès-verbal de synthèse des observations recueillies pendant l’enquête Contournement de la Barque - 6 - Procès-verbal de synthèse des observations recueillies pendant l’enquête

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Contournement de la Barque - 5 - Conclusions sur l’enquête parcellaire Contournement de la Barque - 5 - Conclusions sur l’enquête parcellaire

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Contournement de la Barque - 4 - Conclusions sur la demande d’autorisation au titre de la loi sur l’eau Contournement de la Barque - 4 - Conclusions sur la demande d’autorisation au titre de la loi sur l’eau

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Contournement de la Barque - 3 - Conclusion sur la mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de Fuveau Contournement de la Barque - 3 - Conclusion sur la mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de Fuveau

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Contournement de la Barque - 2 - Conclusion sur l’utilité publique du projet Contournement de la Barque - 2 - Conclusion sur l’utilité publique du projet

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Contournement de la Barque - 1 - Procès verbal Contournement de la Barque - 1 - Procès verbal

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