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SCOT du Pays d'Aix sur son nouveau périmètre SCOT du Pays d'Aix sur son nouveau périmètre

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Date de mise en ligne: 18/07/2014
Date de modification: 18/07/2014
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Aménagement du territoire - Prospective et aménagement de l'espace / SCOT - Prescription de l'élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) du Pays d'Aix sur son nouveau périmètre - Objectifs poursuivis et modalités de concertation.

SCOT - ARRET DU PROJET SCOT - ARRET DU PROJET

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Date de mise en ligne: 17/03/2015
Date de modification: 17/03/2015
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Délibération du conseil communautaire séance du 19.02.2015 - Aménagement du territoire - Prospective et aménagement de l'espace/SCOT - Arrêt du projet de Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) du Pays d'Aix

INFORMATION SUR L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF INFORMATION SUR L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

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Date de mise en ligne: 16/10/2012
Date de modification: 10/01/2013
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Désormais pour déposer un permis de construire, il vous faut joindre : Une attestation de conformité relative à l'assainissement non collectif obtenue auprès du Service Public d'Assainissement Non Collectif de la Communauté du Pays d'Aix au préalable.

Les formulaires sont disponible via ce lien : Que faire lorsque l'on souhaite installer un dispositif d'assainissement non collectif ?

Délibération du SCOT du 17 décembre 2015 Délibération du SCOT du 17 décembre 2015

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Date de mise en ligne: 04/01/2016
Date de modification: 04/01/2016
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Contournement de la Barque - 8 - 2e partie annexes au rapport de l’enquête publique unique Contournement de la Barque - 8 - 2e partie annexes au rapport de l’enquête publique unique

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Date de mise en ligne: 06/06/2016
Date de modification: 06/06/2016
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Contournement de la Barque - 7 - Conclusions sur la mise en compatibilité du plan d’occupation des sols de Châteauneuf le rouge Contournement de la Barque - 7 - Conclusions sur la mise en compatibilité du plan d’occupation des sols de Châteauneuf le rouge

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Date de mise en ligne: 06/06/2016
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Contournement de la Barque - 6 - Procès-verbal de synthèse des observations recueillies pendant l’enquête Contournement de la Barque - 6 - Procès-verbal de synthèse des observations recueillies pendant l’enquête

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Date de mise en ligne: 06/06/2016
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Contournement de la Barque - 5 - Conclusions sur l’enquête parcellaire Contournement de la Barque - 5 - Conclusions sur l’enquête parcellaire

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Date de mise en ligne: 06/06/2016
Date de modification: 06/06/2016
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Contournement de la Barque - 4 - Conclusions sur la demande d’autorisation au titre de la loi sur l’eau Contournement de la Barque - 4 - Conclusions sur la demande d’autorisation au titre de la loi sur l’eau

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Date de mise en ligne: 06/06/2016
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Contournement de la Barque - 3 - Conclusion sur la mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de Fuveau Contournement de la Barque - 3 - Conclusion sur la mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de Fuveau

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Date de mise en ligne: 06/06/2016
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Contournement de la Barque - 2 - Conclusion sur l’utilité publique du projet Contournement de la Barque - 2 - Conclusion sur l’utilité publique du projet

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Date de mise en ligne: 06/06/2016
Date de modification: 06/06/2016
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Contournement de la Barque - 1 - Procès verbal Contournement de la Barque - 1 - Procès verbal

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Date de mise en ligne: 06/06/2016
Date de modification: 06/06/2016
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Barreau de la barque - Plan Barreau de la barque - Plan

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Date de mise en ligne: 30/09/2016
Date de modification: 30/09/2016
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AVIS D'INFORMATION MS n°2 - PLU AVIS D'INFORMATION MS n°2 - PLU

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Date de mise en ligne: 04/06/2014
Date de modification: 04/06/2014
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Du 23 juin au 23 juillet 2014 inclus, le dossier relatif à la modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme est mis à disposition du public au service urbanisme de la ville et un registre d'observations est ouvert, conformément aux dispositions de l'article L.123-13-3 du code de l'urbanisme.