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Arrêté portant autorisation à pénétrer dans les propriétés publiques ou privées (IGN) Arrêté portant autorisation à pénétrer dans les propriétés publiques ou privées (IGN)

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Date de mise en ligne: 13/02/2017
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Arrêté et délibération SCOT Arrêté et délibération SCOT

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Date de mise en ligne: 20/01/2017
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Barreau de la barque - Plan Barreau de la barque - Plan

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Date de mise en ligne: 30/09/2016
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Arrêté de déclaration d'utilité publique - Barreau de la Barque Arrêté de déclaration d'utilité publique - Barreau de la Barque

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Date de mise en ligne: 30/09/2016
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Arrêté préfectoral autorisant le CD des BDR à réaliser les ouvrages hydrauliques associés à la liaison routière entre le RD6 et l'A8 Arrêté préfectoral autorisant le CD des BDR à réaliser les ouvrages hydrauliques associés à la liaison routière entre le RD6 et l'A8

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Date de mise en ligne: 18/07/2016
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L'intégralité du dossier est consultable au service urbanisme aux jours et heures d'ouverture au public et à l'agence communale de la barque du lundi au vendredi de 14h à 16h

Contournement de la Barque - 8 - 2e partie annexes au rapport de l’enquête publique unique Contournement de la Barque - 8 - 2e partie annexes au rapport de l’enquête publique unique

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Date de mise en ligne: 06/06/2016
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Contournement de la Barque - 7 - Conclusions sur la mise en compatibilité du plan d’occupation des sols de Châteauneuf le rouge Contournement de la Barque - 7 - Conclusions sur la mise en compatibilité du plan d’occupation des sols de Châteauneuf le rouge

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Date de mise en ligne: 06/06/2016
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Contournement de la Barque - 6 - Procès-verbal de synthèse des observations recueillies pendant l’enquête Contournement de la Barque - 6 - Procès-verbal de synthèse des observations recueillies pendant l’enquête

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Date de mise en ligne: 06/06/2016
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Contournement de la Barque - 5 - Conclusions sur l’enquête parcellaire Contournement de la Barque - 5 - Conclusions sur l’enquête parcellaire

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Date de mise en ligne: 06/06/2016
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Contournement de la Barque - 4 - Conclusions sur la demande d’autorisation au titre de la loi sur l’eau Contournement de la Barque - 4 - Conclusions sur la demande d’autorisation au titre de la loi sur l’eau

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Date de mise en ligne: 06/06/2016
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Contournement de la Barque - 3 - Conclusion sur la mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de Fuveau Contournement de la Barque - 3 - Conclusion sur la mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de Fuveau

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Date de mise en ligne: 06/06/2016
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Contournement de la Barque - 2 - Conclusion sur l’utilité publique du projet Contournement de la Barque - 2 - Conclusion sur l’utilité publique du projet

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Date de mise en ligne: 06/06/2016
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Contournement de la Barque - 1 - Procès verbal Contournement de la Barque - 1 - Procès verbal

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Date de mise en ligne: 06/06/2016
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Approbation définitive du projet de deuxième Plan Local habitat de la CPA Approbation définitive du projet de deuxième Plan Local habitat de la CPA

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Date de mise en ligne: 15/02/2016
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Délibération du SCOT du 17 décembre 2015 Délibération du SCOT du 17 décembre 2015

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Date de mise en ligne: 04/01/2016
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