Accueil | Délibérations du Conseil Municipal | Urbanisme | Délibérations du Conseil Municipal


Délibérations du Conseil Municipal

Documents

Trier par : Titre | Date | Clics [ Croissant ]

Délibération du Conseil Municipal du 23.11.2015 - M4 Délibération du Conseil Municipal du 23.11.2015 - M4

populaire !
Date de mise en ligne: 12/01/2016
Date de modification: 12/01/2016
Taille du fichier: 184.3 KB
Téléchargements: 3169

Approbation de la Modification n°4 du Plan Local d'Urbanisme.

Modif simplifiée n°2 du PLU Modif simplifiée n°2 du PLU

populaire !
Date de mise en ligne: 08/07/2015
Date de modification: 08/07/2015
Taille du fichier: 1.35 MB
Téléchargements: 23537

DCM 15/12/2014 PROCEDURE DE REVISION ALLEGEE DU PLU DCM 15/12/2014 PROCEDURE DE REVISION ALLEGEE DU PLU

populaire !
Date de mise en ligne: 16/12/2014
Date de modification: 17/12/2014
Taille du fichier: 2.17 MB
Téléchargements: 2727

PROJET DE MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2 - PLU PROJET DE MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2 - PLU

populaire !
Date de mise en ligne: 04/06/2014
Date de modification: 19/06/2014
Taille du fichier: 49.99 KB
Téléchargements: 3321

Projet de modification simplifiée n°2 du plan local d'urbanisme - définition des modalités de mise à disposition du dossier. Délibération n°92 du conseil municipal du 26.05.2014.

Délibération du conseil municipal n°117 - PLU M03 Délibération du conseil municipal n°117 - PLU M03

populaire !
Date de mise en ligne: 25/11/2013
Date de modification: 25/11/2013
Taille du fichier: 2.8 MB
Téléchargements: 3251

Délibération du conseil municipal du 21.10.2013 approbation de la modification n°3 du plan local d'urbanisme.

Délibération n°87 - CM du 18/06/2012 - PAC Délibération n°87 - CM du 18/06/2012 - PAC

populaire !
Date de mise en ligne: 28/06/2012
Date de modification: 28/06/2012
Taille du fichier: 92.47 KB
Téléchargements: 2992

La PAC est destinée à remplacer la PRE, supprimée en tant que participation d'urbanisme liée au permis de construire, à compter du 1er juillet 2012.

808 - délibération du CM n° 157 808 - délibération du CM n° 157

populaire !
Date de mise en ligne: 14/02/2012
Date de modification: 14/02/2012
Taille du fichier: 139.72 KB
Téléchargements: 2728

Les clôtures en bordure de voies ouvertes à la circulation automobile soumises à déclaration préalable

851 - délibération du CM n° 21 851 - délibération du CM n° 21

populaire !
Date de mise en ligne: 14/02/2012
Date de modification: 14/02/2012
Taille du fichier: 284.85 KB
Téléchargements: 2797

Approbation du Plan Local d’Urbanisme

913 - délibération du CM n° 116 913 - délibération du CM n° 116

populaire !
Date de mise en ligne: 14/02/2012
Date de modification: 14/02/2012
Taille du fichier: 104.57 KB
Téléchargements: 2753

Droit de préemption urbain

939 - délibération du CM n° 117 939 - délibération du CM n° 117

populaire !
Date de mise en ligne: 14/02/2012
Date de modification: 03/09/2012
Taille du fichier: 138.29 KB
Téléchargements: 2093

Suppression d’une disposition réglementaire contenue dans le Plan Local d’urbanisme relative à la majoration du coefficient d’occupation des sols pour la partie des construction ayant la destination de logement à usage locatif social

045 - délibération du CM n° 135 045 - délibération du CM n° 135

populaire !
Date de mise en ligne: 14/02/2012
Date de modification: 14/02/2012
Taille du fichier: 117.78 KB
Téléchargements: 2683

Approbation du projet de modification du plan local d’urbanisme n° 1

358 - délibération du CM n° 42 358 - délibération du CM n° 42

populaire !
Date de mise en ligne: 14/02/2012
Date de modification: 14/02/2012
Taille du fichier: 174.28 KB
Téléchargements: 2831

Approbation de la modification du plan local d’urbanisme n° 2

409 - délibération du CM n° 108 409 - délibération du CM n° 108

populaire !
Date de mise en ligne: 14/02/2012
Date de modification: 14/02/2012
Taille du fichier: 126.77 KB
Téléchargements: 2743

Approbation de la modification simplifiée n° 1 du plan local d’urbanisme