PLU Bordereau des pièces

N° d'ordre

Désignation des pièces

Plan

Échelle

1

Rapport de présentation

   

1.1

Complément : notice de présentation de la modification n°1

   

1.2

Complément : notice de présentation de la modification n°2

   

2.1

P.A.D.D.

   

2.2

Orientations particulières d'aménagement

   

3

Règlement

   

3.1

Plan de zonage

Planche 1 - Centre Ville

(1/1 000e)

3.2

Plan de zonage

Planche 2 -Centre La Barque

(1/2 500e)

3.3

Plan de zonage

Planche 3 -Péricentre

(1/2 500e)

3.4

Plan de zonage

Planche 4 -St Charles Château l'Arc

(1/2 500e)

3.5

Plan de zonage

Planche 5 -Est commune

(1/5 000e)

3.6

Plan de zonage

Planche 6 -Ouest commune

(1/5 000e)

3.7a

Plan annexe du règlement

Planche 1 Ouest

voies bruyantes, DPU,

secteur mixité sociale (L.123-1-16ème), ZAC, lotissements avec maintien des règles

(1/5 000e)

3.7b

Plan annexe du règlement

Planche 2 Est

voies bruyantes, DPU,

secteur mixité sociale (L.123-16ème), ZAC, lotissements avec maintien des règles

(1/5 000e)

3.8

Plan annexe du règlement

Zonage d'assainissement

(1/10 000e)

3.9

Plan annexe du règlement

Zonage pluvial

(1/10 000e)

4

Liste des emplacements réservés

   

5-1

Annexes sanitaires

   

5-2a

Plan annexes sanitaires

Plan du réseau d'eau potable Ouest

(1/5 000e)

5-2b

Plan annexes sanitaires

Plan du réseau d'eaux potable Est

(1/5 000e)

5-3a

Plan annexes sanitaires

Plan du réseau d'eaux usées Ouest

(1/5 000e)

5-3b

Plan annexes sanitaires

Plan du réseau d'eaux usées Est

(1/5 000e)

6-1

Liste des servitudes d'utilité publique

   

6-2

Plan des servitudes d'utilité publique

 

(1/10 000e)

Nota Le rapport de présentation (pièce n°1) est complété au fur et à mesure des différentes procédures par les notices de présentation respectives. Les autres pièces (plans et autres annexes) du PLU initial sont modifiées selon les différentes procédures.

Bordereau des pièces

 

Commune de Fuveau

 

Plan Local d'Urbanisme

 

Documents composants le dossier approuvé

 

 

Bordereau des pièces

 

P.O.S.

approuvé le 05/04/2000

 

P.L.U.

approuvé le 27/02/2008

 

Révision P.O.S.

N° 1 :        01.10.1987

N° 2 :        01.03.1991

N° 3 :        12.07.1991

N° 4 :        05.04.2000

 

Modification P.O.S.

N° 1 :        27.01.1986

N° 2 :        29.07.1988

N° 3 :        24.01.1990

N° 4 :        20.01.1992

N° 5 :        18.12.1992

N° 6 :        27.09.1993

N° 7 :        09.02.1995

N° 8 :        11.07.1996

N° 9 :        07.03.1997

N° 10 :      12.05.1997

N° 11 :      06.06.2002

N° 12 :      24.04.2003

N° 13 :      07.04.2005

N° 14 :      01.02.2006

N° 15 :      07.06.2006

Révision P.L.U.

 

 

 

 

Modification P.L.U.

 N° 1 : 9/11/2009

 

 

Mise à jour P.O.S.

N°1 :         16.03.1998

N°2 :         13.09.2006

Mise à jour P.L.U.

 N° 1 - 05/08/2008

 

 


COMMUNE DE FUVEAU

 

P.L.U.

 

 

 

BORDEREAU DES PIECES

 

 

N° d’ordre

Désignation des pièces

Plan

échelle

1

Rapport de présentation

 

 

2

P.A.D.D.

 

 

3

Règlement

 

 

3.1

Plan de zonage

Planche 1 - Centre Ville

(1/1 000e)

3.2

Plan de zonage

Planche 2 - Centre La Barque

(1/2 500e)

3.3

Plan de zonage

Planche 3 - Péricentre

(1/2 500e)

3.4

Plan de zonage

Planche 4 - St Charles Château l’Arc

(1/2 500e)

3.5

Plan de zonage

Planche 5 - Est commune

(1/5 000e)

3.6

Plan de zonage

Planche 6 - Ouest commune

(1/5 000e)

3.7a

Plan annexe du règlement

Planche 1 Ouest

isolement risque technologique, voies bruyantes, DPU,

secteur mixité sociale (L.123-2d), ZAC, lotissements avec maintien des règles

(1/5 000e)

3.7b

Plan annexe du règlement

Planche 2 Est

isolement risque technologique, voies bruyantes, DPU, secteur mixité sociale (L.123-2d), ZAC, lotissements avec maintien des règles

(1/5 000e)

3.8

Plan annexe du règlement

Zonage d’assainissement

(1/10 000e)

3.9

Plan annexe du règlement

Carte d’aptitude des sols à l’assainissement

(1/6 500e)

3.10

Plan annexe du règlement

Zonage pluvial

(1/10 000e)

4

Liste des emplacements réservés

 

 

5-1

Annexes sanitaires

 

 

5-2a

Plan annexes sanitaires

Plan du réseau d’eau potable Ouest

(1/5 000e)

5-2b

Plan annexes sanitaires

Plan du réseau d’eaux potable Est

(1/5 000e)

5-3a

Plan annexes sanitaires

Plan du réseau d’eaux usées Ouest

(1/5 000e)

5-3b

Plan annexes sanitaires

Plan du réseau d’eaux usées Est

(1/5 000e)

6-1

Liste des servitudes d’utilité publique

 

 

6-2

Plan des servitudes d’utilité publique

LA COMMUNE NE DISPOSANT DU PLAN DES SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE AU FORMAT INFORMATIQUE, VOUS INVITE A VENIR LE CONSULTER EN FORMAT PAPIER AUX JOURS ET HORAIRE D'OUVERTURE DU PUBLIC.

(1/10 000e)

 

Télécharger le Bordereau des pièces (47.21 KB)

 

...

...

Lire la suite...

Liste des emplacements réservés

Liste des emplacements réservés

...

...

...

...

Lire la suite...